Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 14 janvier 2026

1. Identification de l’éditeur

Le site ncreations67.company.site est édité par :

Raison sociale : SCHAAL NADINE

Nom commercial : NCreations67

Forme juridique : Entreprise individuelle

Numéro SIREN : 904 300 696

Numéro SIRET : 904 300 696 00013

Numéro de TVA intracommunautaire : FR86904300696

Adresse du siège social : 3 rue de l’Altenberg, 67170 WINGERSHEIM LES QUATRE BANS, France

Activité : Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Email : [schaal.nadia@gmail.com]

Directrice de la publication : Mme Nadine SCHAAL

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

NevaOne 5 rue des Châteaux Goxwiller 67210

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site ncreations67.com (textes, images, photographies, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Mme Nadine SCHAAL.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

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L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation du site.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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